Emmanuel Terrier

Responsabilité pédagogique :

• Master 1 Management Stratégique des Organisations de Santé
• Diplôme d’Établissement Management Infirmier
• Codirecteur de l’IEJ (Faculté de droit)
• Codirecteur de la CPT Officier de gendarmerie (Faculté de droit-IPAG)

PUBLICATIONS RÉCENTES 

Articles à comité de lecture :

• Première lecture de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, G.P. 2016, n° 13, p. 13.
• Note sous Cass. 1re civ., 17 déc. 2014, n° 13-25117, Gazette du Palais, février 2015.
• Les actes de médecine esthétique encadrés par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, Les Petites Affiches, 10 juin 2010, p. 4 s.
• Obligations de soins, autopsie de conflits juridiques, R.G.D.M 2010, n° 35, p. 186 s.
• Responsabilité médicale : retours pour le futur, note sous Paris, 1ère ch., 4 mars 2005, Dalloz 2005, jur. 2131.
• La fiction au secours des quasi-contrats ou l’achèvement d’un débat juridique¸ D. 2004, Chron. 1179
• La profession libérale, fascicule n° 920, Juris Classeur entreprise individuelle traité (en collaboration avec M. François Vialla)

Ouvrages et édition d’ouvrages :

• Déontologie médicale et droit, pref. C. Atias, Ed. des Etudes Hospitalières, coll. Thèse, n° 14, depuis 2003.

Chapitres d’ouvrage :

• Fascicule, Responsabilité Médicale, Encyclopédie – Répertoire civil, Dalloz 2021
• Fascicule Bioéthique- Corps Humain, Encyclopédie -Répertoire civil, Dalloz 2025
• La sirène, in Bestiaire juridique, Dalloz, 2025 à paraître
• Bonaparte visitant les pestiférés de Jaffa, ou le gouvernant et la politique de santé, in L’art saisi par le droit, Dalloz, 2023 (10 p.)
• La personne humaine, vie et mort in Libertés et Droits fondamentaux, Rémy Cabrillac (dir.), Dalloz 2025, p. 181 s.
• L’anonymisation du don, in Regard Croisés sur la loi de Bioéthique, Actes du colloque Chaire UNESCO, ERE Occitanie, 2023. Journal International de la Bioéthique, 2024, 14 p.
• La déontologie, entre éthique et droit, in Déontologies professionnelles, Journées Cambacérès, Presses Universitaires de Montpellier, 2022.
• Esquisses sur l’autodétermination de la personne, in Mélanges G. Mémeteau, Bordeaux, Les études hospitalières, 2016, p. 561-579 (avec C. Raja)
• Les quasi-contrats dans la réforme du droit des contrats : l’avenir d’une illusion, Actes des 1res journées Cambacérès, Dalloz, 2016, p. 139 s.
• La responsabilité liée au choix du sexe ante nativitatem, in Bioéthique et genre, LGDJ, 2013.
• Le cadre juridique de la recherche biomédicale, in Quel droit pour la recherche ? ss la direction d’E. Vergès et I. de Lamberterie, Litec, coll. Débats, 2007.
• La bioéthique, entre la morale et le droit, Actes du colloque du 15 avril 2005, R. G. D. M., numéro spécial, 2006
• La perception juridique de la mort, in « Ethos et Thanatos », Actes du colloque du 16 avril 2004, R. G. D. M., numéro spécial, décembre 2004

Présentations dans des conférences avec actes :

• L’anonymisation du don, in Regard Croisés sur la loi de Bioéthique, Actes du colloque Chaire UNESCO, ERE Occitanie, 2023. Journal International de la Bioéthique, 2024, 14 p.
• La déontologie, entre éthique et droit, in Déontologies professionnelles, Journées Cambacérès, Presses Universitaires de Montpellier, 2022.
• Les quasi-contrats dans la réforme du droit des contrats : l’avenir d’une illusion, Actes des 1res journées Cambacérès, Dalloz, 2016, p. 139 s.
• Le cadre juridique de la recherche biomédicale, in Quel droit pour la recherche ? ss la direction d’E. Vergès et I. de Lamberterie, Litec, coll. Débats, 2007.

Participations à des conférences sans actes :

• Le Consentement éclairé en fin de vie ?, intervenant, président de séance puis modérateur, Colloque Information et consentement : du quotidien à la fin de vie, Université de Nimes. (18 juin 2024)
• Éthique et secret professionnel, enquêtes judiciaires et pénales, intervenant, président de séance et organisateur de la journée, Caserne Lepic, Commandement de la gendarmerie de l’Hérault- faculté de droit, en partenariat avec l’Ordre des médecins. (2 mai 2024)
• La responsabilité médicale du fait de la chose, intervenant, journées annuelles « Médecins, Avocats, Magistrats, Experts », Faculté de médecine, Montpellier. (15 février 2023)
• Journées « Cambacérès », Déontologie et discipline des auxiliaires de justice, quelles perspectives d’évolution ? intervenant, Faculté de droit Montpellier, avec le Pr. Ch. Albigès (20 mai 2022)
• L’urgence, La préservation et la protection de la vie, intervenant, colloque, Maison des Avocats, Montpellier (18 octobre 2021)
• La nouvelle loi de bioéthique : quels enjeux pour la vie privée et familiale, Intervenant, Faculté de droit, Montpellier (7 février 2020)

Articles de presse

Quotidien La Croix

• 27/06/2022 : L’inscription dans la constitution du droit à l’avortement (interview)
• 12/02/2022 : Fin de vie à domicile, faut-il craindre l’accès des généralistes au Midazolam ?
• 21/01/2021 : Les paradoxes du consentement
• 17/09/2020 : La clause de conscience en débat
• 10/09/2019 La PMA pour les femmes célibataires : une mesure controversée ?

Hebdomadaire « Le point »

• « Responsabilité médicale : entre éthique et obligations juridiques des professionnels » – 2020, Le Point